Étiqueté : Domaine public

Rapport juridique sur les possibilités de numérisation en vue d’une diffusion

Quelles sont les modalités qui influencent les possibilités de numérisation et de diffusion d’une œuvre par une institution du patrimoine, en regard de la Loi sur le droit d’auteur (la LDA) ? Afin d’éclaircir ces enjeux juridiques, nous avons demandé à Erika Bergeron-Drolet, Olivier Charbonneau et Marjolaine Poirier de produire un rapport explicitant les questions à soulever avant d’entamer un...

Adoption d’une politique relative au respect du droit d’auteur

Nous sommes heureux de publier la première version de notre Politique relative au respect du droit d’auteur, adoptée en octobre 2020 par la Cinémathèque québécoise dans le cadre de l’initiative Savoirs Communs du Cinéma. Ce document vise à apporter des éclaircissements sur les droits et obligations des utilisateurs des collections de la Cinémathèque québécoise et a ainsi pour objectifs :...

Rencontres pros sur les données ouvertes et liées

Les captations vidéos des deux rencontres professionnelles qui se sont tenues fin 2019 et début 2020 sont accessibles en ligne sous licence CC BY-SA. Ces rencontres, co-organisées par la Cinémathèque québécoise avec l’Université de Montréal, visent à partager connaissances et expériences dans le domaine de la création et de la réutilisation des contenus culturels. Rencontre professionnelle n°1 : Données ouvertes...

Droit d’auteur et métadonnées culturelles au Canada

Olivier Charbonneau, bibliothécaire-chercheur et docteur en droit, nous a accompagné tout au long de la première phase de notre initiative. En plus de former une partie de notre équipe à comprendre les enjeux soulevés par le droit d’auteur au Canada, il a rédigé, dans le cadre du projet Savoirs communs du cinéma, un rapport intitulé « Enjeux en droit d’auteur...

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